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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCEs
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Créations glacées
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Créations glacées
SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3619204
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2028
Créations glacées de SYSCO FRANCEs

Présentation de la marque Créations glacées

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Créations glacées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-05 du 30 janvier 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYSCO FRANCEs domicilié(e) 6/8 rue Jean-Antoine de Baïf - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 807 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Créations glacées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3619204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Créations glacées arrivera à expiration en date du 22 décembre 2028.

SYSCO FRANCEs a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS GLACEES , Créations glacées


SYSCO FRANCE SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 6/8 rue Jean-Antoine de Baïf - 75013 - PARIS - France - SIREN 316807015


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Inscription le 15 juin 2018 - Changement d'adresse n°725926 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-15

Inscription le 16 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°745672 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698822 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Supports publicitaires papiers (catalogues, prospectus, brochures, affiches, cartes de menus) ; sets de table en papier.

Glaces comestibles (glaces, crèmes glacées et sorbets) ; glaces à rafraichir ; pâtisserie et confiserie.

Services de restauration (alimentation).